La Cour de justice de Bordj Bou Arreridj organise une journée d’étude sur le nouveau Code de la route
La Cour de justice de Bordj Bou Arreridj a organisé, mercredi, une journée d’étude consacrée à l’explication des dispositions de la loi n 26-09 portant Code de la route et à la mise en avant des mesures prévues pour réduire le nombre d’accidents de la circulation.
Le président de la Cour, Abderrezak Zareb, a précisé lors de l’ouverture des travaux aux côtés du procureur général auprès de la cour, Abdallah Ghemmari, que cette journée d’étude « s’inscrit dans le cadre du suivi des nouveautés introduites par la nouvelle loi portant Code de la route et de l’explication de ses dispositions, ce qui contribuera à renforcer la protection des usagers de la route et à réduire les accidents de la circulation ».
Pour sa part, M. Ghemmari a souligné que la loi n 26-09 « vise à renforcer le cadre législatif et à l’adapter aux évolutions de la société grâce à la mise en place de mécanismes juridiques à même de renforcer l’efficacité du système national de sécurité routière et de consacrer une approche alliant prévention et dissuasion ».
Le programme de cette journée d’étude, à laquelle ont notamment assisté des magistrats et des représentants des services de sécurité, a donné lieu à des interventions autour du cadre conceptuel de la loi, des mécanismes de renforcement de la sécurité routière, du rôle des forces de sécurité et des mécanismes d’application des nouvelles dispositions, ainsi que des nouvelles sanctions prévues par la loi en question.
